Le présent contrat a pour objet des prestations de nettoyage des tramways de la CTS aux terminus des lignes. Il porte sur des prestations de service.\n\nIl s’agit d’un marché réservé aux structures d’insertion par l’activité économique.Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes (prix unitaires). Il est conclu avec un montant minimum de 40 000 euros annuels et un montant maximum de 100 000 euros annuels. \n\nLe contrat débutera à compter du 01/06/2025. Le début d’exécution des prestations est prévu le 24/06/2025. \n\n

Publié le : 15/06/2025

Informations du marché

90 000,00 € pour une durée de 4 an(s)

Marché notifié le 01/07/2025

Procédure adaptée pour Marché.

Accord-cadre

Le montant est Unitaire. (Définitif révisable)

1 offre(s) reçue(s)

Modalité d'exécution : Bon de commande

Considérations sociales : Clause sociale

Considérations environnementales : Clause environnementale

Catégories (CPV)
  • Services de nettoyage de matériel de transport (90917000-8)
  • Services de nettoyage (90910000-9)
  • Services de nettoyage et d'hygiène (90900000-6)
  • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (90000000-7)

Acheteur
Dénomination sociale SIRET
COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS 56850068000018
Titulaires
Dénomination sociale SIRET
EMI CRENO 89177092700038 (SIRET)
Modifications

Il y a eu 2 modification(s) de ce marché.

# Infos Durée Montant
8 Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Il se compose de deux lots.\n\nLe contrat débutera à compter du 02/06/2025. Le début d’exécution des prestations est prévu le 24/06/2025. \n\nLe présent contrat est conclu pour une durée ferme de 3 ans, tacitement reconductible 1 fois un an. \nConformément à l’article R 2112-4 du Code de la Commande Publique, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer. Dans le cas où la CTS ne souhaite reconduire le contrat elle communiquera sa décision par courrier au plus tard six mois avant la date de fin du contrat.\n
Marché notifié le 01/07/2025
- 4 135 490,00 €
10 Le présent contrat a pour objet des prestations de nettoyage des tramways de la CTS aux terminus des lignes. Il porte sur des prestations de service.\n\nIl s’agit d’un marché réservé aux structures d’insertion par l’activité économique.Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes (prix unitaires). Il est conclu avec un montant minimum de 40 000 euros annuels et un montant maximum de 100 000 euros annuels. \n\nLe contrat débutera à compter du 01/06/2025. Le début d’exécution des prestations est prévu le 24/06/2025. \n\n
Marché notifié le 01/07/2025
- 90 000,00 €
Autres informations
Identification du marché
  • Marché : 2025S00010
  • Identifiant Unique : 568500680000182025S00010
  • Identifiant Interne : S000
Sources

Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique