Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Il se compose de deux lots.\n\nLe contrat débutera à compter du 02/06/2025. Le début d’exécution des prestations est prévu le 24/06/2025. \n\nLe présent contrat est conclu pour une durée ferme de 3 ans, tacitement reconductible 1 fois un an. \nConformément à l’article R 2112-4 du Code de la Commande Publique, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer. Dans le cas où la CTS ne souhaite reconduire le contrat elle communiquera sa décision par courrier au plus tard six mois avant la date de fin du contrat.\n

4 135 490,00 € pour une durée de 4 an(s)

Marché notifié le 01/07/2025

Procédure avec négociation pour Marché.

Accord-cadre

Le montant est Mixte. (Définitif révisable)

6 offre(s) reçue(s)

Modalité d'exécution : Bon de commande

Considérations environnementales : Critère environnemental

Services de nettoyage de matériel de transport (90917000-8)
Services de nettoyage (90910000-9)
Services de nettoyage et d'hygiène (90900000-6)
Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (90000000-7)

Dénomination sociale	SIRET
COMPAGNIE DES TRANSPORTS STRASBOURGEOIS	56850068000018

Dénomination sociale	SIRET
ATALIAN PROPRETE	39950664100501 (SIRET)

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#	Infos	Durée	Montant
8	Le contrat est un accord-cadre mono-attributaire à bons de commandes. Il se compose de deux lots.\n\nLe contrat débutera à compter du 02/06/2025. Le début d’exécution des prestations est prévu le 24/06/2025. \n\nLe présent contrat est conclu pour une durée ferme de 3 ans, tacitement reconductible 1 fois un an. \nConformément à l’article R 2112-4 du Code de la Commande Publique, la reconduction est tacite et le titulaire ne peut s’y opposer. Dans le cas où la CTS ne souhaite reconduire le contrat elle communiquera sa décision par courrier au plus tard six mois avant la date de fin du contrat.\n Marché notifié le 01/07/2025	-	4 135 490,00 €
10	Le présent contrat a pour objet des prestations de nettoyage des tramways de la CTS aux terminus des lignes. Il porte sur des prestations de service.\n\nIl s’agit d’un marché réservé aux structures d’insertion par l’activité économique.Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commandes (prix unitaires). Il est conclu avec un montant minimum de 40 000 euros annuels et un montant maximum de 100 000 euros annuels. \n\nLe contrat débutera à compter du 01/06/2025. Le début d’exécution des prestations est prévu le 24/06/2025. \n\n Marché notifié le 01/07/2025	-	90 000,00 €

Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique