2024-3316000102-00 - Service de transport pour les élèves et étudiants reconnus en situation de handicap ; Territoire de Briey, Jarny, Nord-Meusien, Nord-Mosellan (y compris Metz) + villes limitrophes hors département (référence de consultation : A2433000

Publié le : 07/08/2024

Informations du marché

1 000 000,00 € pour une durée de 4 an(s)

Marché notifié le 22/07/2024

Appel d'offres ouvert pour Marché.

Accord-cadre

Le montant est Mixte. (Définitif révisable)

10 offre(s) reçue(s)

CCAG : Fournitures courantes et services

Modalité d'exécution : Bon de commande

Attribution d'une avance : 0%

Marché innovant : oui

Considérations sociales : Clause sociale

Catégories (CPV)
  • Services spécialisés de transport routier de passagers (60130000-8)
  • Services de transport routier (60100000-9)
  • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (60000000-8)

Acheteur
Dénomination sociale SIRET
DEPARTEMENT DE MEURTHE ET MOSELLE 22540001900785
Titulaires
Dénomination sociale SIRET
DMA FINANCEMENT 44142493400038 (SIRET)
Modifications

Il y a eu 3 modification(s) de ce marché.

# Infos Durée Montant
97 2024-3316000101-00 - Service de transport pour les élèves et étudiants reconnus en situation de handicap ; Territoire de Longwy + villes limitrophes hors département (référence de consultation : A24330001)
Marché notifié le 22/07/2024
- 1 000 000,00 €
98 2024-3316000102-00 - Service de transport pour les élèves et étudiants reconnus en situation de handicap ; Territoire de Briey, Jarny, Nord-Meusien, Nord-Mosellan (y compris Metz) + villes limitrophes hors département (référence de consultation : A2433000
Marché notifié le 22/07/2024
- 1 000 000,00 €
99 2024-3316000103-00 - Service de transport pour les élèves et étudiants reconnus en situation de handicap ; Territoire Terre de Lorraine, Sud Meusien + villes limitrophes hors département (référence de consultation : A24330001)
Marché notifié le 22/07/2024
- 1 000 000,00 €
Autres informations
Identification du marché
  • Marché : 20240000159498
  • Identifiant Unique : 2254000190078520240000159498
  • Identifiant Interne : 00001594
Sources

Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique