Accord cadre de prestations intellectuelles à bons de commande

Publié le : 10/10/2025

Informations du marché

1 600 000,00 € pour une durée de 12 mois

Marché notifié le 12/03/2025

Procédure adaptée pour Marché.

Accord-cadre

Le montant est Forfaitaire. (Définitif actualisable)

2 offre(s) reçue(s)

Modalité d'exécution : Bon de commande

Attribution d'une avance : 0%

Marché innovant : oui

Groupement d'opérateurs économiques : Conjoint

Catégories (CPV)
  • Services d'ingénierie (71300000-1)
  • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000-8)

Acheteur
Dénomination sociale SIRET
CC SAINT-MARCELLIN VERCORS ISERE COMMUNAUTE 20007043100016
Titulaires
Dénomination sociale SIRET
CABINET D'ETUDES MARC MERLIN 42863435600011 (SIRET)
ALP'ETUDES INGENIERIE ET PAYSAGE 40177535800021 (SIRET)
RESO CONSEIL 45301046400031 (SIRET)
Modifications

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# Infos Durée Montant
initiale Accord cadre de prestations intellectuelles à bons de commande
Marché notifié le 12/03/2025
- 4 000 000,00 €
initiale Accord cadre de prestations intellectuelles à bons de commande
Marché notifié le 12/03/2025
- 1 600 000,00 €
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Objet Montant
Accord cadre de prestations intellectuelles à bons de commande 4 000 000,00 €
MOE ET PI OUVRAGES 1 600 000,00 €
MOE ET PI CANALISATIONS 4 000 000,00 €
Autres informations
Identification du marché
  • Marché : 2024S02-1 Lot2
  • Identifiant Unique : 200070431000162024S02-1 Lot2
  • Identifiant Interne : S02-1 Lo
Sources

Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique