CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE LA COMMUNE DE ROUSSON AUPRES D ALES AGGLOMERATION - PERSONNEL DES ECOLES
Publié le : 29/10/2025
Informations du marché
1 500 000,00 € pour une durée de 2 an(s)
Marché notifié le 01/01/2025
Procédure adaptée pour Marché.
Le montant est Forfaitaire. (Définitif actualisable)
1 offre(s) reçue(s)
CCAG : Fournitures courantes et services
Attribution d'une avance : 0%
Marché innovant : oui
Catégories (CPV)
- Services de traitement d'opérations et services de compensation (66133000-1)
- Services de courtage et services liés de titres et marchandises (66130000-0)
- Services bancaires et d'investissement (66100000-1)
- Services financiers et d'assurance (66000000-0)
Acheteur
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| CA ALES AGGLOMERATION | 20006691800018 |
Titulaires
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| COMMUNE DE ROUSSON | 21300223100016 (SIRET) |
Modifications
Il y a eu 2 modification(s) de ce marché.
Marché similaires ou lots
| Objet | Montant |
|---|---|
| CONVENTION DE SERVICE COMMUN ENTRE AA ET LA COMMUNE DE ROUSSON - PERSONNEL DES ECOLES | 1 500 000,00 € |
| CONVENTION DE SERVICE COMMUN ENTRE AA ET LA COMMUNE DE ROUSSON - PERSONNEL DES ECOLES | 1 500 000,00 € |
Autres informations
Identification du marché
- Marché : 202525MF00220
- Identifiant Unique : 20006691800018202525MF00220
- Identifiant Interne : 25MF002
Sources
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique