LOT 1 - TEMPS SCOLAIRE
Publié le : 14/10/2025
Informations du marché
1 260 000,00 € pour une durée de 3 an(s)
Marché notifié le 07/10/2025
Appel d'offres ouvert pour Marché.
Accord-cadre
Le montant est Unitaire. (Définitif révisable)
1 offre(s) reçue(s)
CCAG : Fournitures courantes et services
Modalité d'exécution : Bon de commande
Attribution d'une avance : 0%
Marché innovant : oui
Groupement d'opérateurs économiques : Conjoint
Considérations sociales : Clause sociale
Considérations environnementales : Critère environnemental
Catégories (CPV)
- Services de transport routier (60100000-9)
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (60000000-8)
Acheteur
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| COMMUNE DE TOULON | 21830137200015 |
Titulaires
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| SOCIETE NOUVELLE TRANSPORTS SUMA | 63668017500016 (SIRET) |
Autres informations
Identification du marché
- Marché : 20252025RL122
- Identifiant Unique : 2183013720001520252025RL122
- Identifiant Interne : 2025RL1
Sources
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique