La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée.

Publié le : 18/09/2024

Informations du marché

19 354,00 € pour une durée de 4 an(s)

Marché notifié le 02/09/2024

Appel d'offres ouvert pour Marché.

Accord-cadre

Le montant est Forfaitaire. (Définitif ferme)

98 offre(s) reçue(s)

Modalité d'exécution : Bon de commande

Catégories (CPV)

Services de conseil en architecture (71210000-3)
Services d'architecture (71200000-0)
Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000-8)

Acheteur

Dénomination sociale	SIRET
MISSION INTERMINISTERIELLE POUR LA QUALITE DES CONSTRUCTIONS PUBLIQUES	13002007600019

Titulaires

Dénomination sociale	SIRET
AR ARNOLD ARCHITECTURE	80154348900018 (SIRET)

Modifications

Il y a eu 19 modification(s) de ce marché.

#	Infos	Durée	Montant
1	La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée. Marché notifié le 02/09/2024	-	19 354,00 €
6	La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée. Marché notifié le 02/09/2024	-	19 354,00 €
11	La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée. Marché notifié le 02/09/2024	-	19 354,00 €
16	La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée. Marché notifié le 02/09/2024	-	19 354,00 €
21	La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée. Marché notifié le 02/09/2024	-	19 354,00 €
26	La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée. Marché notifié le 02/09/2024	-	19 354,00 €
31	La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée. Marché notifié le 02/09/2024	-	19 354,00 €
36	La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée. Marché notifié le 02/09/2024	-	19 354,00 €
41	La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée. Marché notifié le 02/09/2024	-	19 354,00 €
46	La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée. Marché notifié le 02/09/2024	-	19 354,00 €
51	La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée. Marché notifié le 02/09/2024	-	19 354,00 €
56	La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée. Marché notifié le 02/09/2024	-	19 354,00 €
61	La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée. Marché notifié le 02/09/2024	-	19 354,00 €
66	La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée. Marché notifié le 02/09/2024	-	19 354,00 €
71	La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée. Marché notifié le 02/09/2024	-	19 354,00 €
81	La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée. Marché notifié le 02/09/2024	-	19 354,00 €
86	La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée. Marché notifié le 02/09/2024	-	19 354,00 €
91	La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée. Marché notifié le 02/09/2024	-	19 354,00 €
96	La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée. Marché notifié le 02/09/2024	-	19 354,00 €

Marché similaires ou lots

Objet	Montant
La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée.	19 354,00 €
La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée.	19 354,00 €
La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée.	19 354,00 €
La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée.	19 354,00 €
La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée.	19 354,00 €
La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée.	19 354,00 €
La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée.	19 354,00 €
La Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP) organise une consultation pour se faire assister par trente architectes consultants et consultantes en vue de promouvoir la qualité de l'architecture publique dans le cadre de consultations de maîtrise d’œuvre, notamment à travers des participations aux jurys de concours de maîtrise d’œuvre.La mission des architectes consultants et consultantes de la MIQCP consiste en particulier à siéger en qualité de juré/jurée intuitu personae dans le collège des personnes qualifiées des jurys et des commissions chargées de donner un avis sur la sélection des candidatures et/ou des prestations remises, organisés par des pouvoirs adjudicateurs ou entités adjudicatrices pour la passation de marchés publics de maîtrise d’œuvre ou de marchés globaux. La participation à des jurys de prix ou de palmarès d’architecture pourra également être envisagée.	19 354,00 €

Autres informations

Identification du marché

Marché : 2027446
Identifiant Unique : 130020076000192027446
Identifiant Interne : 4

Sources

Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique