Transcription des débats : séances plénières du Conseil départemental et toutes autres réunions du Département du Territoire de Belfort
Publié le : 26/01/2026
Informations du marché
80 000,00 € pour une durée de 4 an(s)
Marché notifié le 02/12/2025
Procédure adaptée pour Marché.
Accord-cadre
Le montant est Unitaire. (Définitif ferme)
4 offre(s) reçue(s)
CCAG : Fournitures courantes et services
Modalité d'exécution : Bon de commande
Attribution d'une avance : 0%
Marché innovant : oui
Catégories (CPV)
- Services de dactylographie, de traitement de texte et de publication assistée par ordinateur (79550000-4)
- Services d'appui bureautiques (79500000-9)
- Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (79000000-4)
Acheteur
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT | 22900001300040 |
Titulaires
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| H2 COM | 45295182500044 (SIRET) |
Autres informations
Identification du marché
- Marché : 202520250097
- Identifiant Unique : 22900001300040202520250097
- Identifiant Interne : 202500
Sources
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique