ETUDES COMPLEMENTAIRES ET DOSSIERS REGLEMENTAIRES ZMEL MALA
Publié le : 15/06/2026
Informations du marché
50 846,00 € pour une durée de 12 mois
Marché notifié le 12/06/2026
Procédure adaptée pour Marché.
Accord-cadre (identifiant : 2026S07)
Le montant est Unitaire. (Définitif ferme)
4 offre(s) reçue(s)
CCAG : Prestations intellectuelles
Modalité d'exécution : Bon de commande
Attribution d'une avance : 0%
Marché innovant : oui
Groupement d'opérateurs économiques : Solidaire
Catégories (CPV)
- Services d'ingénierie (71300000-1)
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000-8)
Acheteur
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| COMMUNE DE CAP D AIL | 21060032600016 |
Titulaires
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| CREOCEAN | 31780532300159 (SIRET) |
Autres informations
Identification du marché
- Marché : 2026S07
- Identifiant Unique : 210600326000162026S07
- Identifiant Interne : S
Sources
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique