Cette nouvelle procédure de passation fait suite à une déclaration sans suite au motif fructuosité d'un lot issu d'un appel d'offres initial. La procédure adaptée est relancée selon les dispositions de l'article R2122-2 du code de la commande publique.\n\nCe marché a pour objet les travaux d’entretien des cimetières communaux. Ils consistent au ramassage des déchets et des feuilles, à la tonte des surfaces engazonnées et au débroussaillage.
Publié le : 16/06/2024
Informations du marché
43 917,00 € pour une durée de 2.6 an(s)
Marché notifié le 22/05/2024
Procédure adaptée pour Marché.
Accord-cadre
Le montant est Unitaire. (Définitif ferme)
2 offre(s) reçue(s)
CCAG : Fournitures courantes et services
Modalité d'exécution : Bon de commande
Considérations sociales : Clause sociale
Considérations environnementales : Clause environnementale
Catégories (CPV)
- Entretien de pelouses décoratives ou d'agrément (77311000-3)
- Réalisation et entretien d'espaces verts (77310000-6)
- Services horticoles (77300000-3)
- Services agricoles, sylvicoles, horticoles, d'aquaculture et d'apiculture (77000000-0)
Acheteur
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| COMMUNE DE CONDE SUR L ESCAUT | 21590153900019 |
Titulaires
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| LE MAILLON C2RI | 52061457900016 (SIRET) |
Autres informations
Identification du marché
- Marché : 2024S00009
- Identifiant Unique : 215901539000192024S00009
- Identifiant Interne : S000
Sources
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique