Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».\r\n\r\nL'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :\r\n\r\nLot 1 « Très Petite Section Maternelle »\r\nLot 2 « Petite Section Maternelle »\r\nLot 3 « Moyenne Section Maternelle »\r\nLot 4 « Grande Section Maternelle »\r\nLot 5 « CP »\r\nLot 6 « CE1 »\r\nLot 7 « CE2 »\r\nLot 8 « CM1 »\r\nLot 9 « CM2 »\r\n\r\nLieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.\r\n\r\nFixation des prix du livre :\r\n\r\nSelon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).\r\n\r\nOffres promotionnelles :\r\n\r\nLes détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :\r\n\r\n- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,\r\n- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « Grande Sec

Publié le : 11/05/2025
Informations du marché

6 500,00 € pour une durée de 9 mois

Marché notifié le 16/04/2025

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Accord-cadre

Le montant est Unitaire. (Définitif ferme)

3 offre(s) reçue(s)

CCAG : Fournitures courantes et services

Modalité d'exécution : Bon de commande

Considérations environnementales : Clause environnementale

Catégories (CPV)
  • Livres imprimés (22110000-4)
  • Livres, brochures et dépliants imprimés (22100000-1)
  • Imprimés et produits connexes (22000000-0)

Acheteur
Dénomination sociale SIRET
COMMUNE D EPINAY SUR SEINE 21930031600011
Titulaires
Dénomination sociale SIRET
lire demain 52281381500019 (SIRET)
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# Infos Durée Montant
5 Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».\r\n\r\nL'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :\r\n\r\nLot 1 « Très Petite Section Maternelle »\r\nLot 2 « Petite Section Maternelle »\r\nLot 3 « Moyenne Section Maternelle »\r\nLot 4 « Grande Section Maternelle »\r\nLot 5 « CP »\r\nLot 6 « CE1 »\r\nLot 7 « CE2 »\r\nLot 8 « CM1 »\r\nLot 9 « CM2 »\r\n\r\nLieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.\r\n\r\nFixation des prix du livre :\r\n\r\nSelon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).\r\n\r\nOffres promotionnelles :\r\n\r\nLes détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :\r\n\r\n- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,\r\n- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - Très Petite
Marché notifié le 17/04/2025 		- 1 000,00 €
6 Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».\r\n\r\nL'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :\r\n\r\nLot 1 « Très Petite Section Maternelle »\r\nLot 2 « Petite Section Maternelle »\r\nLot 3 « Moyenne Section Maternelle »\r\nLot 4 « Grande Section Maternelle »\r\nLot 5 « CP »\r\nLot 6 « CE1 »\r\nLot 7 « CE2 »\r\nLot 8 « CM1 »\r\nLot 9 « CM2 »\r\n\r\nLieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.\r\n\r\nFixation des prix du livre :\r\n\r\nSelon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).\r\n\r\nOffres promotionnelles :\r\n\r\nLes détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :\r\n\r\n- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,\r\n- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « Petite Sec
Marché notifié le 17/04/2025 		- 6 500,00 €
8 Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».\r\n\r\nL'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :\r\n\r\nLot 1 « Très Petite Section Maternelle »\r\nLot 2 « Petite Section Maternelle »\r\nLot 3 « Moyenne Section Maternelle »\r\nLot 4 « Grande Section Maternelle »\r\nLot 5 « CP »\r\nLot 6 « CE1 »\r\nLot 7 « CE2 »\r\nLot 8 « CM1 »\r\nLot 9 « CM2 »\r\n\r\nLieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.\r\n\r\nFixation des prix du livre :\r\n\r\nSelon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).\r\n\r\nOffres promotionnelles :\r\n\r\nLes détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :\r\n\r\n- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,\r\n- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « Grande Sec
Marché notifié le 16/04/2025 		- 6 500,00 €
11 Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».\r\n\r\nL'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :\r\n\r\nLot 1 « Très Petite Section Maternelle »\r\nLot 2 « Petite Section Maternelle »\r\nLot 3 « Moyenne Section Maternelle »\r\nLot 4 « Grande Section Maternelle »\r\nLot 5 « CP »\r\nLot 6 « CE1 »\r\nLot 7 « CE2 »\r\nLot 8 « CM1 »\r\nLot 9 « CM2 »\r\n\r\nLieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.\r\n\r\nFixation des prix du livre :\r\n\r\nSelon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).\r\n\r\nOffres promotionnelles :\r\n\r\nLes détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :\r\n\r\n- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,\r\n- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « CE2 »
Marché notifié le 17/04/2025 		- 6 500,00 €
13 Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».\r\n\r\nL'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :\r\n\r\nLot 1 « Très Petite Section Maternelle »\r\nLot 2 « Petite Section Maternelle »\r\nLot 3 « Moyenne Section Maternelle »\r\nLot 4 « Grande Section Maternelle »\r\nLot 5 « CP »\r\nLot 6 « CE1 »\r\nLot 7 « CE2 »\r\nLot 8 « CM1 »\r\nLot 9 « CM2 »\r\n\r\nLieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.\r\n\r\nFixation des prix du livre :\r\n\r\nSelon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).\r\n\r\nOffres promotionnelles :\r\n\r\nLes détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :\r\n\r\n- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,\r\n- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « CM2»
Marché notifié le 17/04/2025 		- 6 500,00 €
42 Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - Lot 1 ("Très petite section maternelle")
Marché notifié le 16/04/2026 		- 1 000,00 €
43 Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « Petite Section Maternelle »
Marché notifié le 16/04/2026 		- 6 500,00 €
44 Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « Moyenne Section Maternelle »
Marché notifié le 16/04/2026 		- 6 500,00 €
46 Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « CP »
Marché notifié le 16/04/2026 		- 6 500,00 €
47 Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « CE1 »
Marché notifié le 16/04/2026 		- 6 500,00 €
48 Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « CE2 »
Marché notifié le 16/04/2026 		- 6 500,00 €
49 Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « CM1 »
Marché notifié le 16/04/2026 		- 6 500,00 €
Marché similaires ou lots
Objet Montant
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « CE1 » 6 500,00 €
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « CM1 » 6 500,00 €
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « CE2 » 6 500,00 €
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « CP » 6 500,00 €
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « Moyenne Section Maternelle » 6 500,00 €
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».L'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :Lot 1 « Très Petite Section Maternelle »Lot 2 « Petite Section Maternelle »Lot 3 « Moyenne Section Maternelle »Lot 4 « Grande Section Maternelle »Lot 5 « CP »Lot 6 « CE1 »Lot 7 « CE2 »Lot 8 « CM1 »Lot 9 « CM2 »Lieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.Fixation des prix du livre :Selon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).Offres promotionnelles :Les détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « Petite Section Maternelle » 6 500,00 €
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».\r\n\r\nL'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :\r\n\r\nLot 1 « Très Petite Section Maternelle »\r\nLot 2 « Petite Section Maternelle »\r\nLot 3 « Moyenne Section Maternelle »\r\nLot 4 « Grande Section Maternelle »\r\nLot 5 « CP »\r\nLot 6 « CE1 »\r\nLot 7 « CE2 »\r\nLot 8 « CM1 »\r\nLot 9 « CM2 »\r\n\r\nLieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.\r\n\r\nFixation des prix du livre :\r\n\r\nSelon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).\r\n\r\nOffres promotionnelles :\r\n\r\nLes détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :\r\n\r\n- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,\r\n- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « CM2» 6 500,00 €
Accord-cadre relatif à la fourniture de livres pédagogiques dans le cadre de l'opération « Un livre pour tous ».\r\n\r\nL'accord-cadre est divisé en 9 lots comme suit :\r\n\r\nLot 1 « Très Petite Section Maternelle »\r\nLot 2 « Petite Section Maternelle »\r\nLot 3 « Moyenne Section Maternelle »\r\nLot 4 « Grande Section Maternelle »\r\nLot 5 « CP »\r\nLot 6 « CE1 »\r\nLot 7 « CE2 »\r\nLot 8 « CM1 »\r\nLot 9 « CM2 »\r\n\r\nLieux de livraison : se reporter à la liste des sites jointe au DCE.\r\n\r\nFixation des prix du livre :\r\n\r\nSelon la loi N°81-766 du 10 août 1981 relative au prix du livre, le prix de vente des livres à une collectivité territoriale peut être compris entre 91% et 100% du prix vente au public (article 3 de la loi précitée).\r\n\r\nOffres promotionnelles :\r\n\r\nLes détaillants peuvent cependant pratiquer des prix inférieurs (article 5) :\r\n\r\n- Sur les livres édités ou importés depuis plus de deux ans,\r\n- Et dont le dernier approvisionnement remonte à plus de six mois. - « Grande Sec 6 500,00 €
Autres informations
Identification du marché
  • Marché : 2025F04508
  • Identifiant Unique : 219300316000112025F04508
  • Identifiant Interne : F045
Sources

Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique