La présente consultation a pour objet l’étude, la fabrication et le montage site des tuyauteries procédé de l’installation expérimentale ALCINA.\n\nLe présent marché constitue un accord-cadre composite comprenant une partie marché ordinaire et une partie accord-cadre à bons de commande, en application des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-4 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2123-14 du code de la commande publique.\n\nLes prestations prévues au sein du présent accord-cadre sont les suivantes :\n\nPartie « marché ordinaire »\no Etudes,\no Approvisionnements,\no Fabrication et essais usine,\no Installation (montage) et recette site.\no Approvisionnement et montage site du calorifuge\n\nPartie « accord-cadre » à bons de commandes\no Travaux complémentaires nécessaires à la réalisation du projet (modifications mineures) tels que la fourniture de raccordements complémentaires (vannes, tuyaux, …) ou la fourniture de petits équipements nécessaires au bon fonctionnement du système\n

Publié le : 10/12/2025