Accord-cadre a bons de commande de travaux - Programmes de modernisation de la voirie rurale et communale non communautaire - 2026
Publié le : 17/03/2026
Informations du marché
500 000,00 € pour une durée de 12 mois
Marché notifié le 02/04/2026
Procédure adaptée pour Marché.
Accord-cadre
Le montant est Mixte. (Définitif actualisable)
1 offre(s) reçue(s)
CCAG : Travaux
Modalité d'exécution : Bon de commande
Attribution d'une avance : 0%
Marché innovant : oui
Groupement d'opérateurs économiques : Conjoint
Catégories (CPV)
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (90000000-7)
Acheteur
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| SYNDICAT MIXTE BELLOVIC | 20007059700014 |
Titulaires
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| DEVAUD TP SAS | 39169874300070 (SIRET) |
| SARL POUZOL TP | 39757446800013 (SIRET) |
Modifications
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Autres informations
Identification du marché
- Marché : 2026_02_V_TVX
- Identifiant Unique : 200070597000142026_02_V_TVX
- Identifiant Interne : _02_V_T
Sources
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique