ANALYSE DE LA PRATIQUE LOT 1 SOCIAL
Publié le : 03/07/2026
Informations du marché
173 600,00 € pour une durée de 4 an(s)
Marché notifié le 04/05/2026
Procédure adaptée pour Marché.
Accord-cadre
Le montant est Unitaire. (Définitif révisable)
5 offre(s) reçue(s)
CCAG : Fournitures courantes et services
Modalité d'exécution : Bon de commande
Attribution d'une avance : 0%
Marché innovant : oui
Catégories (CPV)
- Services d'enseignement et de formation (80000000-4)
Acheteur
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT | 22900001300040 |
Titulaires
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| A.F.C.I | 39297563700043 (SIRET) |
Autres informations
Identification du marché
- Marché : 202620260044
- Identifiant Unique : 22900001300040202620260044
- Identifiant Interne : 202600
Sources
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique