Accord-cadre à commandes de prestations de transports par autocars d'enfants des écoles maternelles et primaires de la Ville de Cuers, pendant le temps scolaire et extrascolaire

Publié le : 05/03/2024

Informations du marché

9 950,00 € pour une durée de 12 mois

Marché notifié le 05/03/2024

Procédure adaptée pour Marché.

Accord-cadre

Le montant est Unitaire. (Définitif actualisable)

3 offre(s) reçue(s)

CCAG : Fournitures courantes et services

Modalité d'exécution : Bon de commande

Origine UE : 1%

Origine France : 1%

Considérations environnementales : Critère environnemental

Catégories (CPV)
  • Autobus et cars (34121000-1)
  • Véhicules à moteur servant au transport de dix personnes ou plus (34120000-4)
  • Véhicules à moteur (34100000-8)
  • Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (34000000-7)

Acheteur
Dénomination sociale SIRET
COMMUNE DE CUERS 21830049900017
Titulaires
Dénomination sociale SIRET
TRANSDEV VAR 48310463400132 (SIRET)
Autres informations
Identification du marché
  • Marché : 202406RL
  • Identifiant Unique : 21830049900017202406RL
  • Identifiant Interne : 06
Sources

Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique