Mission d'expertise phytosanitaire et sécuritaire des arbres d'alignement le long des routes départementales du Territoire de Belfort
Publié le : 20/05/2025
Informations du marché
12 000,00 € pour une durée de 3.8 an(s)
Marché notifié le 10/02/2025
Procédure adaptée pour Marché.
Accord-cadre
Le montant est Unitaire. (Définitif révisable)
3 offre(s) reçue(s)
CCAG : Fournitures courantes et services
Modalité d'exécution : Bon de commande
Catégories (CPV)
- Évaluation des risques et dangers autre que pour la construction (90711100-5)
- Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction (90711000-4)
- Gestion environnementale (90710000-7)
- Services relatifs à l'environnement (90700000-4)
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (90000000-7)
Acheteur
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT | 22900001300040 |
Titulaires
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| ONF VEGETIS | 39282364700053 (SIRET) |
Autres informations
Identification du marché
- Marché : 174774808470000
- Identifiant Unique : 22900001300040174774808470000
- Identifiant Interne : 748084700
Sources
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique