Il s’agit d’un marché public de techniques de l'information et de la communication.\nL’objet du marché est détaillé dans le CCTP.\nL’externalisation des courriers ne débutera qu’au 01/11/2024, date à laquelle s’arrêtent les services du marché public précédant. Les services s’exécuteront sans interruption sur l’année (y compris durant l’été) durant toute la durée du marché.\nLe marché passé est un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles, conclu avec un (1) seul opérateur économique. Il s’exécutera au fur et à mesure de l’émission des bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence dans les conditions fixées dans l’accord-cadre lors de la survenance du besoin.\nLa consultation donne lieu à un marché public unique.

Publié le : 15/07/2025