Préambule :\r\nLa ville d’Epinay-sur-Seine a procédé à une première consultation, réf. 240007, comprenant 2 lots. Cette consultation a été lancée selon une procédure formalisée : appel d’offres ouvert, publié le 15 avril 2024 sur la plateforme Maximilien, le 17 avril 2024 au BOAMP (Annonce n° 24-44396) au JOUE (n°225993-2024).\r\n\r\nPour mémoire, les 2 lots sont libellés comme suit :\r\n\r\n Le lot n°1 : Transport par cars avec chauffeurs pour des déplacements réguliers dans le secteur d’Epinay-sur-Seine et ses abords :\r\n\r\n Le lot n°2 : Transport par cars avec chauffeurs pour des sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles, récréatives)\r\n\r\nEn raison de l’irrégularité de l’offre unique reçu pour le lot n° 2 (procédure 240007), ce lot a été déclaré sans suite conformément à l’article R. 2185-1 du Code de la commande publique sur la plateforme Maximilien.\r\n\r\nUne procédure avec négociation est donc lancée pour ce lot n° 2 – « Transport par cars avec chauffeurs pour des sorties ponctuel...

Publié le : 27/10/2024

Informations du marché

11 080,00 € pour une durée de 4 an(s)

Marché notifié le 17/10/2024

Procédure avec négociation pour Marché.

Accord-cadre

Le montant est Unitaire. (Définitif révisable)

4 offre(s) reçue(s)

CCAG : Fournitures courantes et services

Modalité d'exécution : Bon de commande

Considérations environnementales : Clause environnementale

Catégories (CPV)

Location d'autobus et d'autocars avec chauffeur (60172000-4)
Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (60170000-0)
Services de transport routier (60100000-9)
Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (60000000-8)

Acheteur

Dénomination sociale	SIRET
COMMUNE D EPINAY SUR SEINE	21930031600011

Titulaires

Dénomination sociale	SIRET
CAB PRESTIGE	45070059600049 (SIRET)

Modifications

Il y a eu 3 modification(s) de ce marché.

#	Infos	Durée	Montant
87	Préambule :\r\nLa ville d’Epinay-sur-Seine a procédé à une première consultation, réf. 240007, comprenant 2 lots. Cette consultation a été lancée selon une procédure formalisée : appel d’offres ouvert, publié le 15 avril 2024 sur la plateforme Maximilien, le 17 avril 2024 au BOAMP (Annonce n° 24-44396) au JOUE (n°225993-2024).\r\n\r\nPour mémoire, les 2 lots sont libellés comme suit :\r\n\r\n Le lot n°1 : Transport par cars avec chauffeurs pour des déplacements réguliers dans le secteur d’Epinay-sur-Seine et ses abords :\r\n\r\n Le lot n°2 : Transport par cars avec chauffeurs pour des sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles, récréatives)\r\n\r\nEn raison de l’irrégularité de l’offre unique reçu pour le lot n° 2 (procédure 240007), ce lot a été déclaré sans suite conformément à l’article R. 2185-1 du Code de la commande publique sur la plateforme Maximilien.\r\n\r\nUne procédure avec négociation est donc lancée pour ce lot n° 2 – « Transport par cars avec chauffeurs pour des sorties ponctuel... Marché notifié le 17/10/2024	-	11 080,00 €
88	Préambule :\r\nLa ville d’Epinay-sur-Seine a procédé à une première consultation, réf. 240007, comprenant 2 lots. Cette consultation a été lancée selon une procédure formalisée : appel d’offres ouvert, publié le 15 avril 2024 sur la plateforme Maximilien, le 17 avril 2024 au BOAMP (Annonce n° 24-44396) au JOUE (n°225993-2024).\r\n\r\nPour mémoire, les 2 lots sont libellés comme suit :\r\n\r\n Le lot n°1 : Transport par cars avec chauffeurs pour des déplacements réguliers dans le secteur d’Epinay-sur-Seine et ses abords :\r\n\r\n Le lot n°2 : Transport par cars avec chauffeurs pour des sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles, récréatives)\r\n\r\nEn raison de l’irrégularité de l’offre unique reçu pour le lot n° 2 (procédure 240007), ce lot a été déclaré sans suite conformément à l’article R. 2185-1 du Code de la commande publique sur la plateforme Maximilien.\r\n\r\nUne procédure avec négociation est donc lancée pour ce lot n° 2 – « Transport par cars avec chauffeurs pour des sorties ponctuel... Marché notifié le 17/10/2024	-	9 041,00 €
89	Préambule :\r\nLa ville d’Epinay-sur-Seine a procédé à une première consultation, réf. 240007, comprenant 2 lots. Cette consultation a été lancée selon une procédure formalisée : appel d’offres ouvert, publié le 15 avril 2024 sur la plateforme Maximilien, le 17 avril 2024 au BOAMP (Annonce n° 24-44396) au JOUE (n°225993-2024).\r\n\r\nPour mémoire, les 2 lots sont libellés comme suit :\r\n\r\n Le lot n°1 : Transport par cars avec chauffeurs pour des déplacements réguliers dans le secteur d’Epinay-sur-Seine et ses abords :\r\n\r\n Le lot n°2 : Transport par cars avec chauffeurs pour des sorties ponctuelles (séjours et sorties culturelles, récréatives)\r\n\r\nEn raison de l’irrégularité de l’offre unique reçu pour le lot n° 2 (procédure 240007), ce lot a été déclaré sans suite conformément à l’article R. 2185-1 du Code de la commande publique sur la plateforme Maximilien.\r\n\r\nUne procédure avec négociation est donc lancée pour ce lot n° 2 – « Transport par cars avec chauffeurs pour des sorties ponctuel... Marché notifié le 17/10/2024	-	12 430,00 €

Autres informations

Identification du marché

Marché : 2024S11587
Identifiant Unique : 219300316000112024S11587
Identifiant Interne : S115

Sources

Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique