Révision générale du PLU
Publié le : 30/10/2025
Informations du marché
92 771,00 € pour une durée de 4 an(s)
Marché notifié le 29/10/2025
Procédure adaptée pour Marché.
Accord-cadre
Le montant est Unitaire. (Définitif révisable)
5 offre(s) reçue(s)
CCAG : Fournitures courantes et services
Attribution d'une avance : 0%
Marché innovant : oui
Considérations environnementales : Clause environnementale
Catégories (CPV)
- Services d'urbanisme (71410000-5)
- Services d'urbanisme et d'architecture paysagère (71400000-2)
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000-8)
Acheteur
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE | 21300028400017 |
Titulaires
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| ALTEREO | 45368696600020 (SIRET) |
Sous-traitances
| # | Sous-traitant | Notifié le | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | AZURETUDES (SIRET : 94050760100018) | 29/10/2025 | 4 050,00 € ( Ferme ) |
Autres informations
Identification du marché
- Marché : 20252025S34
- Identifiant Unique : 2130002840001720252025S34
- Identifiant Interne : 2025S
Sources
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique