40 000,00 € pour une durée de 3 an(s)
Marché notifié le 26/05/2025
Procédure adaptée pour Marché.
Accord-cadre (identifiant : 28)
Le montant est Unitaire. (Définitif ferme)
2 offre(s) reçue(s)
CCAG : Fournitures courantes et services
Modalité d'exécution : Bon de commande
Attribution d'une avance : 5%
Origine UE : 99%
Origine France : 95%
Considérations sociales : Critère social
Considérations environnementales : Clause environnementale
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| COMMUNE DE TRELAZE | 21490353600016 |
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| HTP | 44029672100028 (SIRET) |
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique