PHASE OFFRE\nAccord-cadre multi-attributaires s’exécutant, lors de la survenance du besoin, par la conclusion de marchés subséquents après remise en concurrence des titulaires de l’accord-cadre.\nParmi ces prestations, on retrouve 2 grandes typologies :\nA) Missions de MOE (maîtrise d’œuvre) = la réalisation d'études de conception et réalisation pour des projets immobiliers ou d'infrastructures, conformément à la loi MOP,\nB) Missions d’ATMO (assistance technique à maîtrise d'ouvrage) la réalisation d’études ou de prestations spécifiques.\nLes missions sont détaillées dans le CCTP.\n
Publié le : 22/04/2026
Informations du marché
2 000 000,00 € pour une durée de 4 an(s)
Marché notifié le 17/03/2026
Procédure avec négociation pour Marché.
Accord-cadre
Le montant est Unitaire. (Définitif révisable)
5 offre(s) reçue(s)
CCAG : Maîtrise d'œuvre
Modalité d'exécution : Marché subséquent
Catégories (CPV)
- Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000-2)
- Services d'architecture (71200000-0)
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000-8)
Acheteur
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| INSTITUT SUPERIEUR DE L'AERONAUTIQUE ET DE L'ESPACE | 13000427800011 |
Titulaires
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| TPF INGENIERIE | 42060618800308 (SIRET) |
Modifications
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Autres informations
Identification du marché
- Marché : 2918498
- Identifiant Unique : 130004278000112918498
- Identifiant Interne : 4
Sources
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique