Groupement de commandes mairie de Trélazé, caisse des écoles pour des prestations de transports de personnes par autocars, Lot n°2 : Transport scolaire vers les lieux sportifs

Publié le : 06/11/2025
Informations du marché

36 000,00 € pour une durée de 12 mois

Marché notifié le 06/11/2025

Procédure adaptée pour Marché.

Accord-cadre (identifiant : 52)

Le montant est Unitaire. (Définitif ferme)

1 offre(s) reçue(s)

CCAG : Fournitures courantes et services

Modalité d'exécution : Bon de commande

Attribution d'une avance : 5%

Origine UE : 99%

Origine France : 95%

Considérations sociales : Critère social

Considérations environnementales : Critère environnemental

Catégories (CPV)
  • Services de transport routier public (60112000-6)
  • Services de transport terrestre de passagers. (60110000-2)
  • Services de transport routier (60100000-9)
  • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (60000000-8)

Acheteur
Dénomination sociale SIRET
COMMUNE DE TRELAZE 21490353600016
Titulaires
Dénomination sociale SIRET
SOCIETE DES TRANSPORTS PAR AUTOCARS DE L OUEST PAYS DE LA LOIRE 48794076900283 (SIRET)
Autres informations
Identification du marché
  • Marché : 2025cn6hp0000052
  • Identifiant Unique : 214903536000162025cn6hp0000052
  • Identifiant Interne : cn6hp00000
Sources

Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique