MARCHE PUBLIC DETUDES Contribution à la révision du SCoT du Nord Toulousain visant l'élaboration du document d'Orientation et d'Objectifs (DOO) et la finalisation de la procédure
Publié le : 10/12/2025
Informations du marché
72 900,00 € pour une durée de 1.8 an(s)
Marché notifié le 11/07/2025
Procédure adaptée pour Marché.
Le montant est Forfaitaire. (Définitif ferme)
3 offre(s) reçue(s)
CCAG : Prestations intellectuelles
Modalité d'exécution : Tranches
Attribution d'une avance : 0%
Marché innovant : oui
Catégories (CPV)
- Services d'urbanisme (71410000-5)
- Services d'urbanisme et d'architecture paysagère (71400000-2)
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000-8)
Acheteur
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| SYNDICAT MIXTE SCHEMA DE COHERENCE TERRITORRIALE DU NORD TOULOUSAIN | 20000350700031 |
Titulaires
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| CITTANOVA | 52829834200080 (SIRET) |
Autres informations
Identification du marché
- Marché : 20252025-1
- Identifiant Unique : 2000035070003120252025-1
- Identifiant Interne : 2025
Sources
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique