La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant au fur et à mesure de l’émission de bons de commande concernant des prestations de transport routier d’enfants et de leurs accompagnateurs :\n- dans le cadre d’activités sur les temps scolaires, périscolaires et extrascolaires des écoles et ALSH de la Ville de Brest\n- de groupes scolaires à groupes scolaires brestois dans le cadre de déménagements ponctuels.\nLieu d’exécution des prestations : Brest métropole.\nEn application de l’article L. 2112-2 du code de la commande publique, l’accord-cadre qui sera conclu à l’issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement.\n - Transports programmables

Publié le : 06/08/2026

Informations du marché

317 230,00 € pour une durée de 4 an(s)

Marché notifié le 02/07/2026

Appel d'offres ouvert pour Marché.

Accord-cadre

Le montant est Forfaitaire. (Définitif révisable)

1 offre(s) reçue(s)

CCAG : Fournitures courantes et services

Modalité d'exécution : Bon de commande

Considérations sociales : Clause sociale

Considérations environnementales : Critère environnemental

Catégories (CPV)
  • Services de transport routier (60100000-9)
  • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (60000000-8)

Acheteur
Dénomination sociale SIRET
COMMUNE DE BREST 21290019500018
Titulaires
Dénomination sociale SIRET
LE ROUX BUS ET CARS 39434093900013 (SIRET)
Modifications

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# Infos Durée Montant
86 La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant au fur et à mesure de l’émission de bons de commande concernant des prestations de transport routier d’enfants et de leurs accompagnateurs :\n- dans le cadre d’activités sur les temps scolaires, périscolaires et extrascolaires des écoles et ALSH de la Ville de Brest\n- de groupes scolaires à groupes scolaires brestois dans le cadre de déménagements ponctuels.\nLieu d’exécution des prestations : Brest métropole.\nEn application de l’article L. 2112-2 du code de la commande publique, l’accord-cadre qui sera conclu à l’issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement.\n - Transports programmables
Marché notifié le 02/07/2026
- 317 230,00 €
87 La consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s’exécutant au fur et à mesure de l’émission de bons de commande concernant des prestations de transport routier d’enfants et de leurs accompagnateurs :\n- dans le cadre d’activités sur les temps scolaires, périscolaires et extrascolaires des écoles et ALSH de la Ville de Brest\n- de groupes scolaires à groupes scolaires brestois dans le cadre de déménagements ponctuels.\nLieu d’exécution des prestations : Brest métropole.\nEn application de l’article L. 2112-2 du code de la commande publique, l’accord-cadre qui sera conclu à l’issue de la présente consultation contiendra des conditions d'exécution ayant pour objet la protection de l'environnement.\n - Transports ponctuels
Marché notifié le 02/07/2026
- 28 729,00 €
Autres informations
Identification du marché
  • Marché : 2026S06486
  • Identifiant Unique : 212900195000182026S06486
  • Identifiant Interne : S064
Sources

Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique