Le présent accord-cadre concerne l’attribution d’une mission d’étude de la pollution des sols et de diagnostic Amiante HAP dans le cadre de l’opération d’aménagement NPNRU La Noue Caillet à Bondy, dont la maîtrise d’ouvrage a été concédée à la SPL Résilience et Innovation par l’EPT Est Ensemble.
Publié le : 09/11/2025
Informations du marché
87 822,00 € pour une durée de 2 an(s)
Marché notifié le 06/06/2025
Procédure adaptée pour Marché.
Accord-cadre
Le montant est Unitaire. (Définitif révisable)
5 offre(s) reçue(s)
CCAG : Prestations intellectuelles
Considérations sociales : Clause sociale
Catégories (CPV)
- Pollution des sols (90732000-7)
- Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution (90730000-3)
- Services relatifs à l'environnement (90700000-4)
- Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (90000000-7)
Acheteur
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| RESILIENCE ET INNOVATION | 91255020900015 |
Titulaires
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| APAVE EXPLOITATION FRANCE | 90386961800012 (SIRET) |
Autres informations
Identification du marché
- Marché : 2025S06312
- Identifiant Unique : 912550209000152025S06312
- Identifiant Interne : S063
Sources
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique