FOURNITURE DE DEFIBRILLATEURS/STIMULATEURS ET DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STERILES ET/OU IMPLANTABLES DE RYTHMOLOGIE DE LA SOCIET MICROPORT ET DE SES PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIES, accord-cadre sans minimum en valeur ou en quantité et avec un maximum en € HT indiqué dans l'annexe DCE_CCPanx3_Produits et montant max_BOSTON, en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-5 et R. 2162-6 du code de la commande publique. Il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code et est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 31/07/2024. Il sera tacitement reconductible 3 fois pour une nouvelle période d’un an, soit du 01/08/2024 au 31/07/2025, du 01/08/2025 au 31/07/2026 et du 01/08/2026 au 31/07/2027.

Publié le : 19/09/2024

Informations du marché

5 440 000,00 € pour une durée de 3.7 an(s)

Marché notifié le 21/12/2023

Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable pour Marché.

Accord-cadre

Le montant est Unitaire. (Définitif révisable)

1 offre(s) reçue(s)

Modalité d'exécution : Bon de commande

Catégories (CPV)
  • Système de stimulation cardiaque (33182200-1)
  • Appareils de suppléance cardiaque (33182000-9)
  • Assistance fonctionnelle (33180000-5)
  • Équipements médicaux (33100000-1)
  • Matériels médicaux, pharmaceutiques et produits de soins personnnels (33000000-0)

Acheteur
Dénomination sociale SIRET
CENTRE HOSPITALIER REGIONAL DE NANCY 20004216600013
Titulaires
Dénomination sociale SIRET
MICROPORT CRM FRANCE SAS 47782841200072 (SIRET)
Modifications

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# Infos Durée Montant
45 FOURNITURE DE DEFIBRILLATEURS/STIMULATEURS ET DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STERILES ET/OU IMPLANTABLES DE RYTHMOLOGIE DE LA SOCIETE BOSTON SCIENTIFIC ET DE SES PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIES, accord-cadre sans minimum en valeur ou en quantité et avec un maximum en € HT indiqué dans l'annexe DCE_CCPanx3_Produits et montant max_BOSTON, en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-5 et R. 2162-6 du code de la commande publique. Il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code et est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 31/07/2024. Il sera tacitement reconductible 3 fois pour une nouvelle période d’un an, soit du 01/08/2024 au 31/07/2025, du 01/08/2025 au 31/07/2026 et du 01/08/2026 au 31/07/2027.
Marché notifié le 15/12/2023
- 6 910 000,00 €
97 FOURNITURE DE DEFIBRILLATEURS/STIMULATEURS ET DE DISPOSITIFS MÉDICAUX STERILES ET/OU IMPLANTABLES DE RYTHMOLOGIE DE LA SOCIET MICROPORT ET DE SES PRESTATIONS DE SERVICES ASSOCIES, accord-cadre sans minimum en valeur ou en quantité et avec un maximum en € HT indiqué dans l'annexe DCE_CCPanx3_Produits et montant max_BOSTON, en application des articles R. 2162-2, R. 2162-4, R. 2162-5 et R. 2162-6 du code de la commande publique. Il est exécuté au fur et à mesure de l’émission de bons de commande dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code et est exécutoire à compter de la date de sa notification jusqu'au 31/07/2024. Il sera tacitement reconductible 3 fois pour une nouvelle période d’un an, soit du 01/08/2024 au 31/07/2025, du 01/08/2025 au 31/07/2026 et du 01/08/2026 au 31/07/2027.
Marché notifié le 21/12/2023
- 5 440 000,00 €
Autres informations
Identification du marché
  • Marché : 2538397
  • Identifiant Unique : 200042166000132538397
  • Identifiant Interne : 3
Sources

Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique