Realisation de deux etudes environnementales et de dossiers reglementaires ; Realisation d'une etude environnementale et de dossiers reglementaires prealables a la realisation de travaux pour la mise en place d'une activite de velorail (refe - Realisation

Publié le : 08/12/2025
Informations du marché

70 000,00 € pour une durée de 4 an(s)

Marché notifié le 03/12/2025

Procédure adaptée pour Marché.

Accord-cadre

Le montant est Unitaire. (Définitif actualisable)

6 offre(s) reçue(s)

CCAG : Prestations intellectuelles

Modalité d'exécution : Bon de commande

Attribution d'une avance : 0%

Marché innovant : oui

Catégories (CPV)
  • Évaluation de l'impact sur l'environnement autre que pour la construction (90711000-4)
  • Gestion environnementale (90710000-7)
  • Services relatifs à l'environnement (90700000-4)
  • Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (90000000-7)

Acheteur
Dénomination sociale SIRET
COMMUNAUTE COMMUNES ARGONNE ARDENNAISE 24080092000045
Titulaires
Dénomination sociale SIRET
ATEL CONCEP ETUDE RESEAUX SEC ECL PUBLIC 45254114700065 (SIRET)
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Objet Montant
Realisation de deux etudes environnementales et de dossiers reglementaires ; Realisation d'une etude environnementale et de dossiers reglementaires prealables a l'amenagement d'un itineraire de randonnee non motorise de type voie verte sur l - Realisation 130 000,00 €
2025-016-AA - Réalisation de deux études environnementales et de dossiers règlementaires ; Réalisation d'une étude environnementale et de dossiers règlementaires préalables à la réalisation de travaux pour la mise en place d'une activité de vélorail (réfé 70 000,00 €
Autres informations
Identification du marché
  • Marché : 2025-016-AA
  • Identifiant Unique : 240800920000452025-016-AA
  • Identifiant Interne : -016-
Sources

Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique