Maintenance des portes, des barrières et des portails automatiques
Publié le : 12/12/2025
Informations du marché
160 000,00 € pour une durée de 4 an(s)
Marché notifié le 05/12/2025
Procédure adaptée pour Marché.
Accord-cadre
Le montant est Unitaire. (Définitif révisable)
5 offre(s) reçue(s)
CCAG : Fournitures courantes et services
Modalité d'exécution : Bon de commande
Attribution d'une avance : 0%
Marché innovant : oui
Considérations sociales : Clause sociale
Considérations environnementales : Clause environnementale
Catégories (CPV)
- Portails (44221300-8)
- Fenêtres, portes et articles connexes (44221000-5)
- Menuiserie pour la construction (44220000-8)
- Produits structurels (44200000-2)
- Matériaux et structures de construction; produits auxiliaires pour la construction (à l'exception des appareils électriques) (44000000-0)
Acheteur
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| COMMUNE DE VILLEFRANCHE SUR SAONE | 21690264300016 |
Titulaires
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| COPAS SYSTEMES | 38487023400018 (SIRET) |
Autres informations
Identification du marché
- Marché : 202525BTA1300
- Identifiant Unique : 21690264300016202525BTA1300
- Identifiant Interne : 25BTA13
Sources
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique