Le présent accord-cadre a pour objet la fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage.\n\nLe détail des prestations à la charge du titulaire et leurs spécifications techniques sont précisées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) et le Bordereau de Prix Unitaires (BPU).\n\nLe présent marché fait suite à la déclaration sans suite pour motif d’intérêt général du marché n°2025-04 « Fourniture de terreau, terre, substrat, mulch, paillage ».

Publié le : 27/01/2026

Informations du marché

240 000,00 € pour une durée de 4 an(s)

Marché notifié le 22/10/2025

Appel d'offres ouvert pour Marché.

Accord-cadre

Le montant est Unitaire. (Définitif révisable)

2 offre(s) reçue(s)

CCAG : Fournitures courantes et services

Modalité d'exécution : Bon de commande

Catégories (CPV)
  • Produits horticoles (03121000-5)
  • Produits horticoles et produits de pépinières (03120000-8)
  • Produits agricoles et produits de l'horticulture (03100000-2)
  • Produits agricoles, de l'élevage, de la pêche, de la sylviculture et produits connexes (03000000-1)

Acheteur
Dénomination sociale SIRET
COMMUNE DE PAVILLONS SOUS BOIS 21930057100011
Titulaires
Dénomination sociale SIRET
Soufflet vigne 62378017800033 (SIRET)
Autres informations
Identification du marché
  • Marché : 2026F00247
  • Identifiant Unique : 219300571000112026F00247
  • Identifiant Interne : F002
Sources

Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique