200 000,00 € pour une durée de 4 an(s)
Marché notifié le 15/09/2025
Procédure adaptée pour Marché.
Accord-cadre
Le montant est Unitaire. (Définitif révisable)
3 offre(s) reçue(s)
CCAG : Travaux
Modalité d'exécution : Bon de commande
Attribution d'une avance : 0%
Marché innovant : oui
Considérations environnementales : Clause environnementale
| Dénomination sociale | SIRET | 
|---|---|
| COMMUNE DE BAGNOLS-SUR-CEZE | 21300028400017 | 
| Dénomination sociale | SIRET | 
|---|---|
| CCE France | 75175749300018 (SIRET) | 
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique