Le présent marché concerne des prestations de Location de cars avec chauffeurs pour les besoins de la Ville de Villetaneuse.\n\nLe présent marché est un accord-cadre mono attributaire à bons de commande, sans allotissement.\nLes prestations, ne pouvant être réellement quantifiées ou prévues à l’avance, plus particulièrement quant à leur destination, feront l’objet de bons de commande notifiés par les services gestionnaires au fur et à mesure des besoins.\n\nL’accord-cadre ne prévoit pas de montant minimum annuel. Il prévoit un montant annuel maximum de 400.000 euros HT.\n\nLe présent marché est conclu pour une durée d’un an ferme à compter de la notification.\nIl pourra être reconduit 3 fois par tacite reconduction, par période d’un an, sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans.\n\nLe titulaire ne peut renoncer aux reconductions.\n

Publié le : 02/11/2025