Marché payé sur le budget Assainissement. Diagnostic et schéma directeur d'assainissement collectif du système de Port-Douvot - (Besançon et 28 communes)
Publié le : 05/01/2026
Informations du marché
1 000 000,00 € pour une durée de 3 an(s)
Marché notifié le 07/11/2025
Appel d'offres ouvert pour Marché.
Accord-cadre (identifiant : 2025305316)
Le montant est Mixte. (Définitif ferme)
5 offre(s) reçue(s)
CCAG : Prestations intellectuelles
Modalité d'exécution : Bon de commande
Considérations environnementales : Clause environnementale
Catégories (CPV)
- Études de faisabilité, service de conseil, analyse (71241000-9)
- Services d'architecture, d'ingénierie et de planification (71240000-2)
- Services d'architecture (71200000-0)
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000-8)
Acheteur
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| CU GRAND BESANCON METROPOLE | 24250036100017 |
Titulaires
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| ARTELIA | 44452352600804 (SIRET) |
| SEMERU ENVIRONNEMENT | 32066101000233 (SIRET) |
| INERA GRAND EST | 50301151200095 (SIRET) |
Sous-traitances
| # | Sous-traitant | Notifié le | Montant |
|---|---|---|---|
| 1 | CENTRE D ANALYSES ET DE RECHERCHES - CAR (SIRET : 44523596300011) | 07/11/2025 | 9 919,00 € ( Ferme ) |
Autres informations
Identification du marché
- Marché : 2025305316
- Identifiant Unique : 242500361000172025305316
- Identifiant Interne : 3053
Sources
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique