L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots. \nChaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution. \nLes conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).\nPour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attribué concomitamment à l’attribution du lot.\n - Lot 1 – Fruits et légumes conventionnels

Publié le : 21/05/2026
Informations du marché

18 089,00 € pour une durée de 4 an(s)

Marché notifié le 17/12/2025

Appel d'offres ouvert pour Marché.

Accord-cadre

Le montant est Unitaire. (Définitif révisable)

10 offre(s) reçue(s)

CCAG : Fournitures courantes et services

Modalité d'exécution : Marché subséquent

Considérations sociales : Clause sociale

Considérations environnementales : Clause environnementale

Catégories (CPV)
  • Fruits, légumes et produits connexes (15300000-1)
  • Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (15000000-8)

Acheteur
Dénomination sociale SIRET
ASSEMBLEE NATIONALE 11000001500013
Titulaires
Dénomination sociale SIRET
MAURICE CHARRAIRE 31238079300025 (SIRET)
Marché similaires ou lots
Objet Montant
L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots. \nChaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution. \nLes conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).\nPour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attribué concomitamment à l’attribution du lot.\n - Lot 3 – Fruits et légumes déclassés 2 050,00 €
L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots. \nChaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution. \nLes conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).\nPour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attribué concomitamment à l’attribution du lot.\n - Lot 2 – Fruits et légumes bio 13 978,00 €
L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots. \nChaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution. \nLes conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).\nPour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attribué concomitamment à l’attribution du lot.\n - Lot 2 – Fruits et légumes bio 11 267,00 €
L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots. \nChaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution. \nLes conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).\nPour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attribué concomitamment à l’attribution du lot.\n - Lot 1 – Fruits et légumes conventionnels 20 520,00 €
L’accord-cadre 25F004 est un accord-cadre multi-attributaire composé de 3 lots. \nChaque lot est un accord-cadre multi-attributaire à marchés subséquents, attribué à 3 titulaires, sous réserve d’un nombre suffisant de candidats et d’offres, pour la durée de son exécution. \nLes conditions de remise en concurrence et d’attribution des marchés subséquents sont détaillées dans le cahier des clauses administratives particulières (CCAP).\nPour chacun des lots, le marché subséquent n° 1 (MS1) est attribué concomitamment à l’attribution du lot.\n - Lot 2 – Fruits et légumes bio 17 199,00 €
Autres informations
Identification du marché
  • Marché : 2974594
  • Identifiant Unique : 110000015000132974594
  • Identifiant Interne : 5
Sources

Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique