LOT 1 : PREMIERE COLONIE 4-5 ANS
Publié le : 23/07/2026
Informations du marché
60 000,00 € pour une durée de 4 an(s)
Marché notifié le 16/03/2026
Procédure adaptée pour Marché.
Accord-cadre
Le montant est Unitaire. (Définitif ferme)
2 offre(s) reçue(s)
CCAG : Fournitures courantes et services
Modalité d'exécution : Bon de commande
Attribution d'une avance : 0%
Marché innovant : oui
Catégories (CPV)
- Services sociaux pour les enfants et les adolescents (85311300-5)
- Services d'action sociale avec hébergement (85311000-2)
- Services d'action sociale (85310000-5)
- Services d'action sociale et services connexes (85300000-2)
- Services de santé et services sociaux (85000000-9)
Acheteur
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| DEPARTEMENT DU TERRITOIRE DE BELFORT | 22900001300040 |
Titulaires
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| ODCVL COMPTOIR DE PROJETS EDUCATIFS | 78343927600107 (SIRET) |
Modifications
Il y a eu 5 modification(s) de ce marché.
Autres informations
Identification du marché
- Marché : 202620250207
- Identifiant Unique : 22900001300040202620250207
- Identifiant Interne : 202502
Sources
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique