Le présent marché a pour objet la conception, fabrication et mise au point d’une prothèse externe pour amputé transfémoral adaptée à la pratique des sports de glisse dans le cadre du projet ParaSurf de l’université de Bordeaux.\n\nCelui-ci prend en conséquence la forme d’un accord-cadre mixte mono-attributaire s’exécutant à la survenance des besoins :\n\n- Par bons de commande pour les équipements et prestations figurant à l’Annexe 1 à l’Acte\nd’Engagement,\n- Par marchés subséquents, qui pourront être conclus à la survenance des besoins en vue de\nl’exécution de prestations dont les prix ne sont pas définis en annexe 1 à l’acte d’engagement. Dans\nle silence de ces marchés subséquents, les clauses techniques et administratives générales figurant\nau CCP de l’accord-cadre s’appliquent.

Publié le : 11/12/2024