Prestations de traitement intellectuel et matériel d'archives publiques pour le compte des services de l’État et établissements publics en région Occitanie - Prestations d'archivage pour Ariège, Gers, Haute-Garonne, Lot, Hautes-Pyrénées, Tarn et Tarn-et-Garonne

Publié le : 09/01/2026

Informations du marché

200 000,00 € pour une durée de 4 an(s)

Marché notifié le 01/12/2025

Appel d'offres ouvert pour Marché.

Accord-cadre

Le montant est Unitaire. (Définitif révisable)

3 offre(s) reçue(s)

CCAG : Fournitures courantes et services

Modalité d'exécution : Bon de commande

Considérations sociales : Clause sociale

Considérations environnementales : Critère environnemental

Catégories (CPV)
  • Services d'archivage (79995100-6)
  • Services de gestion de bibliothèque (79995000-5)
  • Services divers aux entreprises (79990000-0)
  • Services divers aux entreprises et services connexes (79900000-3)
  • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité (79000000-4)

Acheteur
Dénomination sociale SIRET
PREFECTURE DE REGION OCCITANIE 17310000900021
Titulaires
Dénomination sociale SIRET
PRO ARCHIVES SYSTEMES 33818372600029 (SIRET)
Modifications

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# Infos Durée Montant
2 Prestations de traitement intellectuel et matériel d'archives publiques pour le compte des services de l’État et établissements publics en région Occitanie - Prestations d'archivage pour Aveyron, Aude, Gard, Hérault, Lozère et Pyrénées-Orientales
Marché notifié le 01/12/2025
- 200 000,00 €
7 Prestations de traitement intellectuel et matériel d'archives publiques pour le compte des services de l’État et établissements publics en région Occitanie - Prestations d'archivage pour Ariège, Gers, Haute-Garonne, Lot, Hautes-Pyrénées, Tarn et Tarn-et-Garonne
Marché notifié le 01/12/2025
- 200 000,00 €
Autres informations
Identification du marché
  • Marché : 2821407
  • Identifiant Unique : 173100009000212821407
  • Identifiant Interne : 4
Sources

Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique