ACCORD-CADRE A BONS CDE PRESTATION GEOMETRE ET GEOMETRE EXPERT - LOT 1 GEOMETRE
Publié le : 08/10/2026
Informations du marché
100 000,00 € pour une durée de 1 mois
Marché notifié le 30/09/2026
Procédure adaptée pour Marché.
Accord-cadre (identifiant : 202620261501)
Le montant est Unitaire. (Définitif révisable)
Modalité d'exécution : Bon de commande
Attribution d'une avance : 0%
Marché innovant : oui
Catégories (CPV)
- Services topographiques (71351810-4)
- Services topographiques et services de radiesthésie (71351800-1)
- Services de prospection géologique et géophysique et autre prospection scientifique (71351000-3)
- Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie (71350000-6)
- Services d'ingénierie (71300000-1)
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000-8)
Acheteur
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| COMMUNAUTE DE COMMUNES DE L'OISANS | 24380074500164 |
Titulaires
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| SETIS | 06750149400016 (SIRET) |
| AGATE | 39775968900011 (SIRET) |
Autres informations
Identification du marché
- Marché : 202620261501
- Identifiant Unique : 24380074500164202620261501
- Identifiant Interne : 202615
Sources
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique