Le lot n° 3 concerne les prestations de transport en commun d'enfants et d'adultes à la journée à effectuer pour les communes de Collemiers, Gron, Maillot, Noé, Paron, Saint Martin du Tertre, de la caisse des écoles de Saint Martin du Tertre, de la Communauté D’agglomération du Grand Sénonais (CAGS) pour son centre aéré de St Martin du Tertre et pour le SIVOS Courtois sur Yonne/Nailly en vertu d'une convention constitutive d'un groupement de commandes dont la Ville de Sens est le coordonnateur.\nLes prestations sont définies dans le CCTP du lot n° 3.

Publié le : 07/09/2025

Informations du marché

420 000,00 € pour une durée de 3.6 an(s)

Marché notifié le 12/08/2025

Appel d'offres ouvert pour Marché.

Accord-cadre

Le montant est Unitaire. (Définitif révisable)

2 offre(s) reçue(s)

CCAG : Fournitures courantes et services

Modalité d'exécution : Bon de commande

Considérations sociales : Clause sociale

Considérations environnementales : Critère environnemental

Catégories (CPV)
  • Transport non régulier de passagers (60140000-1)
  • Services de transport routier (60100000-9)
  • Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (60000000-8)

Acheteur
Dénomination sociale SIRET
COMMUNE DE SENS 21890387000010
Titulaires
Dénomination sociale SIRET
LES CARS MOREAU 31504319000034 (SIRET)
Modifications

Il y a eu 5 modification(s) de ce marché.

# Infos Durée Montant
23 Le lot n° 1 a pour objet d’assurer les prestations de transport en commun d'enfants et d'adultes à la journée à effectuer pour la commune de Sens et pour l’OGEC Saint Etienne de Sens en vertu d'une convention constitutive d'un groupement de commandes dont la Ville de Sens est le coordonnateur.\nLes prestations sont définies dans le CCTP du lot n° 1.
Marché notifié le 08/08/2025
- 600 000,00 €
24 Le lot n° 2 concerne les prestations de transport en commun d'enfants et d'adultes à la journée à effectuer pour les communes de Fontaine la Gaillarde, Malay-le-Grand, Malay-le-Petit, Saligny, Soucy, Villiers-Louis et Voisines en vertu d'une convention constitutive d'un groupement de commandes dont la Ville de Sens est le coordonnateur.\nLes prestations sont définies dans le CCTP du lot n° 2.
Marché notifié le 12/08/2025
- 90 000,00 €
25 Le lot n° 3 concerne les prestations de transport en commun d'enfants et d'adultes à la journée à effectuer pour les communes de Collemiers, Gron, Maillot, Noé, Paron, Saint Martin du Tertre, de la caisse des écoles de Saint Martin du Tertre, de la Communauté D’agglomération du Grand Sénonais (CAGS) pour son centre aéré de St Martin du Tertre et pour le SIVOS Courtois sur Yonne/Nailly en vertu d'une convention constitutive d'un groupement de commandes dont la Ville de Sens est le coordonnateur.\nLes prestations sont définies dans le CCTP du lot n° 3.
Marché notifié le 12/08/2025
- 420 000,00 €
26 Le lot n° 4 concerne les prestations de transport en commun d'enfants et d'adultes à la journée à effectuer pour les communes de Véron, Villeneuve sur Yonne et les SIVOS de Marsangy/Rousson et d'Etigny/Passy en vertu d'une convention constitutive d'un groupement de commandes dont la Ville de Sens est le coordonnateur.\nLes prestations sont définies dans le CCTP du lot n° 4.
Marché notifié le 08/08/2025
- 420 000,00 €
27 Le lot n° 5 concerne les prestations de transport en commun de personnes âgées valides pour le compte du CCAS de la ville de Sens en vertu d'une convention constitutive d'un groupement de commandes dont la Ville de Sens est le coordonnateur.\nLes prestations sont définies dans le CCTP du lot n° 5.
Marché notifié le 12/08/2025
- 180 000,00 €
Marché similaires ou lots
Objet Montant
TRANSPORTS EN COMMUN PERSONNES AGEES VALIDES CCAS SENS 180 000,00 €
MAILLOT-NOE-PARON-ST MARTIN-CAISSE ECOLES ST MARTIN-CENTRE LOISIRS CAGS-SIVOS COURTOIS 85 010,00 €
Autres informations
Identification du marché
  • Marché : 2025S00025
  • Identifiant Unique : 218903870000102025S00025
  • Identifiant Interne : S000
Sources

Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique