La présente mission confiée au titulaire est une mission de base au sens de l'article R. 621-34 du code du patrimoine. Ce marché est passé auprès de l'architecte en chef des monuments historiques
Publié le : 20/01/2026
Informations du marché
43 184,00 € pour une durée de 2.3 an(s)
Marché notifié le 22/09/2025
Marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable pour Marché.
Le montant est Forfaitaire. (Définitif révisable)
1 offre(s) reçue(s)
CCAG : Maîtrise d'œuvre
Modalité d'exécution : Tranches
Considérations environnementales : Clause environnementale
Catégories (CPV)
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000-8)
Acheteur
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| UNIVERSITE CLAUDE BERNARD LYON 1 | 19691774400019 |
Titulaires
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| ARCHIPAT | 43527287700026 (SIRET) |
Autres informations
Identification du marché
- Marché : 2802224
- Identifiant Unique : 196917744000192802224
- Identifiant Interne : 2
Sources
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique