Accord cadre à bons de commande de maîtrise d'oeuvre dans le cadre de la co-maîtrise d'ouvrage de la RAC/SACO sur l'ensemble des réseaux humides
Publié le : 28/07/2026
Informations du marché
1 000 000,00 € pour une durée de 2 an(s)
Marché notifié le 23/07/2024
Appel d'offres ouvert pour Marché.
Accord-cadre
Le montant est Forfaitaire. (Définitif révisable)
5 offre(s) reçue(s)
Modalité d'exécution : Bon de commande
Attribution d'une avance : 0%
Marché innovant : oui
Groupement d'opérateurs économiques : Solidaire
Considérations sociales : Clause sociale
Considérations environnementales : Clause environnementale
Catégories (CPV)
- Services d'ingénierie (71300000-1)
- Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (71000000-8)
Acheteur
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| COMMUNE DE LIVET ET GAVET | 21380212700018 |
Titulaires
| Dénomination sociale | SIRET |
|---|---|
| ARTELIA | 44452352600804 (SIRET) |
| Profils Etudes Developpement | 38440265700082 (SIRET) |
Autres informations
Identification du marché
- Marché : 20260015
- Identifiant Unique : 2138021270001820260015
- Identifiant Interne : 00
Sources
Données essentielles de la commande publique - Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique